Mentions Légales
Informations légales relatives à l'association Brasil Art&Co.
1. Éditeur du site
Dénomination : Brasil Art&Co
Forme juridique : Association loi 1901
Siège social : Saint-Malo, Bretagne, France
Email : contact@brasilartico.org
Site web : https://brasilartico.org
2. Hébergement
Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : www.hostinger.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes, icônes) est la propriété exclusive de {associationName}, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de tout ou partie du site est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@brasilartico.org. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
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6. Limitation de responsabilité
{associationName} s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées. L'association décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une utilisation inadaptée du site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : mars 2025